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luttes - Page 4

  • Vote électronique et rupture d'égalité : Le gouvernement interpellé

    Article écrit le 30/07/2015

    modifié le 03/05/2016


    machine à voter,vote électronique,internet,constitution,égalité,rupture d'égalité,brest-rural,jean-luc bleunven,thierry mariani,matthias fekl,assemblée nationale,parlement,sénat,rapport,alain anziani,antoine lefèvre,brest,le hâvre,le mans,nice,élections,régionales,régionales 2015,législatives,présidentielle,européennes,vote,nedap,vote papier,françois cuillandre,alain masson,sarkozy,valls,alliot-marie,guéant,cazeneuve,ps,ump,parti socialiste,ministère de l'intérieur,ordinateur de vote,opacité,contrôle,chantal enguehard,démocratie,allemagne,irlande,pays-bas,moratoire,Île de france bretagne pays de la loire normandie auvergne rhôneJ'ai rencontré début juillet 2015 Jean-Luc Bleunven, député de la 3ème circonscription du Finistère. J'ai souhaité le solliciter afin qu'il attire l'attention du gouvernement via une question écrite sur la rupture d'égalité entre les électeurs de la circonscription de Brest-rural lors du scrutin des législatives depuis l'imposition sans débat à Brest en 2004 de l'usage des machines à voter électroniques opaques et invérifiables.

    machine-VE.jpgLors des élections législatives de 2007 et de 2012 les électeurs de la 3ème circonscription du Finistère ont voté via deux modes de scrutins différents : vote avec urne transparente et bulletin papier dans les communes de la partie rurale de la circonscription et vote par l'interface d'une machine à voter électronique dans les bureaux de vote brestois. Seuls les électeurs de la circonscription de Brest-rural ayant utilisés le vote traditionnel avec bulletins papier et urne transparente avaient la possibilité de contrôler toutes les étapes de ces deux scrutins législatifs. Seul le type de vote utilisé sur la partie rurale de la circonscription aurait permis un recomptage des voix en cas de contestation.

    Ramené à un cadre plus général, la finalité de cette interpellation est de savoir quelles mesures envisage de prendre désormais le gouvernement afin de faire cesser à l'avenir la rupture d'égalité entre les électeurs d'une même circonscription électorale introduite par l'utilisation de deux modalités de vote différentes lors d'un même scrutin électoral.

    Rupture d'égalité entre électeurs inconstitutionnelle
    La notion de rupture d'égalité entre électeurs d'une même circonscription électorale a été évoqué lors d'un débat parlementaire à l'Assemblée nationale le 9 octobre 2014 autour de la proposition de loi organique du député UMP Thierry Mariani visant à instaurer le vote par voie électronique (vote par internet) des Français de l'étranger à l'élection présidentielle et à l'élection des représentants au Parlement européen. Proposition de loi qui a été rejetée en 1ère lecture.

    Lors du débat autour de cette proposition de loi le Secrétaire d'Etat Matthias Fekl avait rappelé que « les élections présidentielle et européennes sont organisées sur la base de circonscriptions comprenant à la fois des électeurs établis en France et hors de France. Une circonscription unique est en effet prévue pour l’élection présidentielle. Une circonscription comprenant l’Île-de-France et les Français établis hors de France est prévue pour les élections européennes » et, « les électeurs d’une même circonscription électorale seraient en effet soumis à des règles différentes : une partie des électeurs aurait le droit au vote électronique alors que l’autre serait privée de cette possibilité ».

    Evoquant la proposition de loi de Thierry Mariani, Mattthias Felk a précisé« Si le Parlement devait adopter ce texte, le Conseil constitutionnel, saisi d'office puisqu'il s'agit d'une proposition de loi organique, pourrait considérer que ces dispositions sont inconstitutionnelles en raison de la rupture d'égalité qu'elles introduiraient entre les électeurs d'une même circonscription électorale. Les électeurs d'une même circonscription électorale seraient en effet soumis à des règles différentes : une partie des électeurs aurait le droit au vote électronique alors que l'autre serait privée de cette possibilité».

    francois-hollande.jpgOn pouvait espérer qu'en terme de cohérence politique la réponse du gouvernement à la question écrite posée par le député Jean-Luc Bleunven conforte l'expression déjà exprimée à l'Assemblée par Monsieur Matthias Felk. Depuis 2012 le gouvernement socialiste n'a jamais osé se positionner franchement sur le dossier des machines à voter qui fait désormais polémique à chaque élection depuis 2004. Silence plus qu'étonnant de la Place Beauvau quand on se remémore qu'en 2007 le Bureau national du Parti socialiste demandait un moratoire sur l’utilisation des machines à voter lors des élections présidentielles et législatives! Il n'est pas trop tard pour les socialistes à passer désormais aux actes maintenant qu'ils tiennent entre les mains depuis trois ans les manettes de la France.

    - Lettre remise au député Jean-Luc Bleunven lors de notre rencontre en juillet 2015.
    Courrier reprenant le fond de la question à poser au Gouvernement via une question écrite.

    Le fond de l'interpellation initiale modifié par le député Bleunven !
    Maheureusement le député Jean-Luc Bleunven a réinterprété à sa sauce  l'exposé du motif de l'interpellation ainsi que la formulation de la question que je souhaitais soumettre au ministre de l'Intérieur. Modification qui a enlevé dès lors toute sa substance à mon interpellation initiale. Sans surpise la réponse du ministre de l'Intérieur publée au Journal Officiel du 31/05/2016 n'évoque pas cette problématique de rupture d'égalité entre les électeurs d'une même circonscription électorale en terme de choix de mode de vote lorsque les électeurs sont confrontés à des règles différentes. Pire, pour Bernard Cazeneuve et le gouvernement socialiste il n'y aurait pas de soucis sur l'utilisation des machines à voter. Circulez il n'y a toujours rien à voir et il faut continuer à ne surtout pas désavouer la soixantaine de communes (et leur élus) qui se sont engagées à l'image de la ville de Brest dans l'impasse du vote électronique!

    2017 s'annonce comme un festival de la rupture d'égalité entre électeurs en terme de choix de mode de vote si le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve ne s'approprie pas urgemment le dossier! Tant pour la Présidentielle que pour les législatives où plus d'une soixantaine de circonscriptions seront confrontées à cette problématique d'inconstitutionnalité!

     

    Pétition pour le maintien du vote papier

    Aller plus loin :

    Vote électronique : la rupture d'égalité entre les électeurs s'invite au débat.
    Par Chris Perrot - octobre 2014

    Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur une proposition de loi organique relative au vote par voie électronique des Français résidant à l'étranger, à l'Assemblée nationale le 9 octobre 2014.

    Machines à voter, vote électronique : vers des recours pour perte de confiance et rupture d’égalité ?
    Par Gilles J. Guglielmi - 20 avril 2007

    - Au feu les pompiers (constitutionnels) ! - A propos du vote électronique.
    Par Gilles J. Guglielmi -  29 mars 2007

    - Vote électronique, énième reniement numérique de la présidence Hollande.
    Par Thierry Noisette - Znet.fr - 29 décembre 2014

    Vote électronique en Allemagne : sévére désaveu pour NEDAP
    Par Chris PERROT - 10 mars 2009

    - Utilisation des machines à voter en France entre 2004 et 2012
    Par Enguehard, Chantal / Observatoire du Vote, 30 juillet 2013

    Départementales 2015 

    - A Orange, pas le droit de voter "nul"...

    Et aussi... :

    Machines à voter : A quand le moratoire demandé en 2007 par le Parti Socialiste ?
    Communiqué de presse des Alternatifs - 7 février 2013

    Abandon du vote électronique lors des scrutins électoraux : le PS se fait attendre !
    Alternatifs de Bretagne - 4 juin 2013

    Lettre ouverte des Alternatifs à l’attention du Bureau National du Parti Socialiste et de son candidat à l’élection présidentielle de 2012 - 03 décembre 2011

    Le Parti socialiste demande un moratoire sur l’utilisation des machines à voter lors des élections présidentielles et législatives. - Communiqué de presse du Bureau National du Parti Socialiste - 27 mars 2007

    un moratoire concernant le vote électronique déjà demandé en 2005 par les sections internet du Parti Socialiste français et du SPD allemenand !

    Vote électronique : recul démocratique à Brest ! 
    Par Chris Perrot - 24 février 2004

    Ordinateurs-de-vote.org
    Citoyens et informaticiens pour un vote vérifié par l'électeur

    Ethique citoyenne
    L'éthique, l'autre dimension du pacte social

    Pétition pour le maintien du vote papier

    A lire :

    - « La controverse des machines à voter en France », Par Chantal Engheuard
    Mémoire de Master 2 de l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales soutenu le 14 septembre 2011.

    - « Introduction à l'analyse de chimères technologiques, le cas du vote électronique », Editions du CNRS, Cahiers Droit, Sciences & Technologies, n°3, (2010), p:261-278.

    A voir :

    Interview de Chantal Enguehard, maître de conférence
    au Laboratoire Informatique de Nantes Atlantique (LINA)


    voteelec par Numerama - 2012

    MACHINES A VOTER – FRAUDE POSSIBLE par aidcm


    Fraudes et Machines à voter trucables par rikiai

  • Notre-Dame-des-Landes, ils menacent de revenir...

     

    Appels de l'Intercomités NDDL à tous les comités et personnes solidaires.

    - Réactions en cas d'opération policière, d'expulsion de la zad de Notre-dame-des-Landes ou de démarrage de chantiers de l'aéroport.

    NDDL,Notre-Dame-des-Landes,ZADLe 17 juillet sera donné le jugement des recours environnementaux contre la construction de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes. Trahissant les engagements donnés l'an dernier à ce sujet, le gouvernement, par la voie du Préfet, annonce aujourd'hui qu'il n'attendra pas les procédures d'appel. Il dit être prêt à agir une fois ces résultats connus. Il va donc falloir être extrêmement vigilant dans les semaines à venir, visibiliser la lutte, et être en mesure de parer à toute éventualité.

    Depuis deux ans des comités de toute la région se sont réunis à plusieurs reprises pour planifier les réactions en cas de nouvelle attaque sur la zad ou démarrage des travaux. Il s'agit de penser ce qui pourra à ce moment là perturber le plus fortement leur opération et créer une pression publique, en tirant des leçons de ce qui a mis à mal le gouvernement lors de l'opération César.

    Voici les propositions qui en ressortent. A chacun.e de s'organiser dès aujourd'hui pour les adapter localement. C'est la mise en commun de ces différents types d'actions, à plusieurs échelles géographique, qui nous permettra de les faire renoncer de nouveau :

    Partout :

    - Appel à remettre à jour les chaînes téléphoniques et mails dans tous les comités. Si des signes d'opérations policières massives apparaissent et sont confirmés, un appel commun à réagir émanera de personnes de COPAIN, de l'ACIPA et d'occupant-e-s de la zad

    Sur la zad et juste autour :

    - Appel à venir résister sur la zone même et à en faire en sorte que la zad ne se retrouve pas enclavée et encerclée. Faire en sorte que les déplacements et check-points policiers soient perturbés et que les soutiens et ravitaillements circulent.

    Dans la région :

    - Dès le premier jour de l'opération, actions coordonnées de bloquages des routes ou de ralentissement, sur les points d'accès à la zone ou sur les grands axes, ponts et points stratégiques de la région, et/ou à des occupations de lieux du pouvoir.

    - Un point d'info permanent sur la situation devant la préfecture, et un système de communication entre les différents points de mobilisation.

    - Des actions nocturnes de casserolades et autres manifestations sonores devant les hôtels où seront logés les policiers et gendarmes.

    - Une convergence le soir même, à partir des différents points de blocage ou d'actions, pour se rendre à 18h devant la Préfecture et une assemblée après coup dans un lieu réservé pour se coordonner en vue des jours suivants.

    - Une manifestation le samedi à Nantes après une semaine d'opération.

    A l'extérieur de la région :

    - Appel à occupation des lieux de pouvoir ou à des opérations de ralentissement des flux localement, ainsi qu'à venir sur le terrain défendre la zad pour ceux et celles qui le peuvent.

    L'aéroport ne se fera pas. 
    La zad de Notre-Dame-des-Landes continuera à fleurir !

  • Lettre du Collectif Faut Pas Pousser, Monts d'Arrée, opposé au puçage électronique des brebis et chèvres, aux bénévoles, festivaliers et festivalières des Vieilles Charrues.

    Juillet 2015


    tous-puces.jpgNous sommes une poignée d'éleveurs et d'éleveuses, soutenus par quelques complices, à lutter depuis quelques années, contre le puçage électronique de nos animaux. Nous refusons dans cette obligation, un modèle de gestion industriel de nos troupeaux, qui nous définit, non plus comme des éleveurs et éleveuses, mais comme des gestionnaires de minerai viande. La puce électronique deviendrait pour les bureaucrates de la traçabilité, la seule garante de la sécurité alimentaire. Nous défendons à l'inverse un attachement à nos fermes, à notre manière d'être au quotidien avec nos animaux, à ce que nous produisons, et au lien que nous entretenons avec les personnes qui achètent ces produits.

    Festival,Vieilles Charrues,Bretagne,Finistère,fichage,bracelet,RFID,puçage,bigBrother,éleveur,mouton,brebis,chèvre,festvalier,bétailC’est hélas, sans grande surprise, que nous apprenions par voie de presse à la mi-juin, le puçage obligatoire par bracelet électronique, des festivaliers et festivalières des Vieilles Charrues. Nous refusons tout simplement d’être encore une fois considérés comme de vulgaires cobayes lors de ce festival, qui représente un enjeu majeur pour les fabricants de puces qui espérent voir l’usage du bracelet avec puce RFID se généraliser à l’ensemble de ce genre d’évènements...

    >> Lire l'intégralité de la lettre du Collectif Faut Pas Pousser, Monts d'Arrée, aux bénévoles, festivaliers et festivalières des Vieilles Charrues...

    Voir :

    - RFID, la police totale - documentaire  (27') par Subterfuge

    - Mouton 2.0 La puce à l'oreille - film d'Antoine Costa & Florian Pourchi

    Lire aussi :

    - KorriGo : Mini carte, maxi traçabilité !!
    Tract diffusé par le collectif brestois antisécuritaire - 28 février 2012.

    - Refusons d'être pucés comme du bétail - Non à la carte à puce "KorriGo.
    Communiqué de presse du collectif brestois antisécuritaire - 23 jun 2011.

  • "Terres de schiste" - Cinè/discut' à Saint-Renan le jeudi 11 juin à 20h30 au Bretagne

     

    TerreDeSchiste.jpg

    Le cinéma Le Bretagne à Saint-Renan, en collaboration avec le Collectif Ô CALLMM (Collectif Alternatif de Luttes locales pour des Mondes Meilleurs)

     organisent un ciné/discussion 

    Jeudi 11 juin 2015 à 20h30

    TERRES DE SCHISTE

     Film documentaire de Grégory LASSALLE

    France 2014 - 45 mn

    La séance sera suivie d'un échange avec Christian Revert  de l'association AE2D (Agir pour un Environnement et un Développement Durable).

    Entrée prix libre.
    Les recettes seront reversées à l'association « Les Amis de la Terre ».

     Synopsis

    gaz de schiste,terres de schiste,film,documentaire,saint-renan,finistère,cinéma,le bretagne,collectif ô callmm,ae2d,développement durableFrance, 2011 : suite à une très forte mobilisation citoyenne, une loi est votée, interdisant la fracturation hydraulique sur le territoire français, avec notamment pour conséquence l’abrogation du permis dit de Montélimar, qui avait initialement été accordé à Total.

    Mais rien n’empêche cette entreprise d’aller exploiter les gaz et huiles de schiste ailleurs, en Europe et dans le monde. Second opérateur de gaz en Argentine, Total acquiert avant toutes les autres grandes multinationales du secteur, des permis de gaz non conventionnels dans la province de Neuquén en Patagonie, y compris au sein d’une aire naturelle protégée. Le bassin de Vaca Muerta, qui s’étend sur 30 000 km 2 devient vite aussi le nouvel eldorado des autres compagnies pétrolières telles que Chevron, YPF, Shell, Apache : l’Argentine serait le troisième pays mondial en terme de réserves potentiellement exploitables de gaz et pétrole de schiste.

    Accaparement de terres, répression… les populations, notamment les communautés Mapuche et les petits paysans, qui souffrent déjà des impacts de décennies d’exploitation conventionnelle de pétrole et gaz se retrouvent piégées par les majors étrangères et YPF, la compagnie renationalisée. Le gouvernement a donné son accord sans les consulter. La résistance commence.

    Les Amis de la Terre
    Les Amis de la Terre France mènent depuis 2007 une campagne sur la Responsabilité sociale et environnementale des entreprises, centrée sur le secteur des industries extractives. Dans ce cadre, Les Amis de la Terre mènent un travail de soutien aux communautés affectées, ainsi que des activités de plaidoyer et des campagnes publiques visant à faire pression sur les multinationales françaises pour qu’elles changent leurs pratiques.

    Le documentaire Terres de schiste a été réalisé dans le cadre d’une campagne commune entre Les Amis de la Terre France, l’Observatorio Petrolero Sur, Les Amis de la Terre Europe et MilieuDefensie (Les Amis de la Terre Pays-Bas). Elle a pour objectif d’apporter une visibilité et un soutien concret aux demandes des populations mobilisées contre les gaz et huiles de schiste en Argentine, de faire pression sur les entreprises pétrolières pour qu’elles abandonnent ces projets et modifient plus généralement leurs pratiques, et de plaider auprès des décideurs français et argentins pour qu’ils réforment le cadre légal qui permet aujourd’hui aux multinationales d’agir en toute impunité.

  • Alternatives & Autogestion : Un nouveau journal ? Pour quoi faire ?

     ..et si vous vous abonniez ?

    nrvv.jpg?w=214&h=300Lors de leur congrès de 2015, une majorité des Alternatifs a décidé de dissoudre le mouvement pour rejoindre Ensemble. Certains ont pourtant décidé, avec d’autres, de poursuivre l’aventure alternative :

    • de faire vivre un projet autogestionnaire, solidaire, féministe et écologiste

    • d’agir pour mettre en pratique dans tous nos lieux de vie des méthodes et pratiques autogestionnaires

    • de dénoncer et de lutter contre des modes de production qui oppriment les plus faibles

    • de combattre toutes les inégalités, celles qui frappent les femmes en particulier

    • et enfin de lutter pour une réelle écologie, pour la biodiversité et la protection animale, contre le nucléaire, les grands projets inutiles, la mal-bouffe …

    Pour construire ce projet, ce collectif militant s’est doté d’un journal, NRVV (Noir Rouge Vert Violet).
    Pas de résultats de la ligue 1,
    pas de numéro «spécial grosse voiture», ni de supplément télé.
    ça laisse de la place pour parler de ce dont on ne parle pas, ou pas assez ailleurs

    Un nouveau journal ?
    Pour quoi faire ?
    Dans nos chantiers, il y a déjà un journal mensuel tout en couleurs :
    Noir : pour l’autogestion, les expérimentations, les pratiques alternatives
    Rouge : pour la justice sociale, le bien commun, l’égalité et les solidarités,
    Vert : pour l’écologie radicale, l’objection de croissance et l’antiproductivisme
    Violet : pour le féminisme, l’anti-sexisme et les antiracismes
    Oh … Et puis plein d‘autres couleurs aussi !

    nrvvverso.jpg?w=210&h=300Un journal ouvert sur des projets étonnants, des expériences enthousiasmantes, des échecs cuisants, des interrogations, des colères, des luttes
    A ce qui se passe ici, fabriqué avec nos petits doigts, ou à l’autre bout de la planète.
    On va commencer doucement … Dans une version provisoire de 16 pages,quadri, diffusée par nos collectifs ou sur abonnement pour pas cher, avec des plumes que vous avez déjà trouvées dans Rouge&Vert ou ailleurs.

    Avec vous aussi, si vous voulez.

    16 pages mensuelles, c’est du travail bénévole (les articles, dessins, maquette …)
    et des frais incompressibles (l’impression, l’envoi). Ce journal n’est pas un ventre à pub.
    Il ne vivra que de ses abonnements.
    Donc votre abonnement est indispensable

    100 abonnements à 20 euros et 30 à 40 euros, c’est la possibilité de financer les 4 premiers numéros du journal

    Et la diffusion militante des journaux en nombre envoyés aux groupes et correspondantEs c’est faire connaitre notre projet et nos idées, s’abonner, nous contacter , participer et plus…

    >  flyer de lancement reprenant ces informations